
Hospice Drapeau
Date: 1890-04-24
Arpenteur: Joseph-Hermyle Leclair
Plan d'un terrain devant être cédé par la Corporation du Petit Séminaire de Sainte-Thérèse pour un hospice situé dans le village de Sainte-Thérèse de Blainville. Localisation: BAnQ CA601, S171, SS1, SSS2, D1-24-131.
No d'enreg.: 35918 RA
Date: 1892-06-27
Notaire: David Desroches, minute 3241
Vente par la Corporation du Petit Séminaire de Sainte-Thérèse à messieurs les Curés de la paroisse de Sainte-Thérèse, par J.A. Vaillancourt, curé.
Date: 1892-08-15
Notaire: L.O. Hétu, minute ?
Cession par J.A. Vaillancourt, curé, à la Communauté des Soeurs de la Charité de la Providence.
No d'enreg.: 86524 RA
Date: 1924-12-31
Notaire: Joseph-Damien Filiatrault, minute 6499
Vente par la Communauté des Soeurs de la Charité de la Providence à la Municipalité scolaire de la ville de Sainte-Thérèse. Une partie du terrain, à l'Est de l'hospice, pour construire une école.
No d'enreg.: 498498
Date: 1976-09-30
Notaire: Acte sous seing privé
Renonciation par le Petit Séminaire de Sainte-Thérèse aux clauses de retour prévues dans la cession de 1892.
No d'enreg.: 561895
Date: 1979-04-09
Notaire: Lambert Lamarche, minute 15751
Vente par la Communauté des Soeurs de la Charité de la Providence à la Corporation d'Hébergement du Québec.